1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
[Nom de l’entreprise]
[Forme juridique : SARL / SAS / EI / micro-entreprise]
Siège social : [adresse complète]
SIREN : [numéro SIREN]
SIRET : [numéro SIRET]
RCS : [ville et numéro d’immatriculation, si applicable]
Capital social : [montant] € [à supprimer pour une EI ou micro-entreprise]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro, si applicable]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Adresse électronique : [email]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
[Nom et prénom du directeur de la publication]
En qualité de [gérant / président / entrepreneur individuel].
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments sonores, logiciels et, plus généralement, tout élément composant le site, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de [Nom de l’entreprise] ou font l’objet d’un droit d’utilisation accordé à cette dernière.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise], est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments est susceptible de constituer une contrefaçon et d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
5. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
Elle ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet exploités par des tiers. [Nom de l’entreprise] n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur disponibilité.
6. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, [Nom de l’entreprise] peut être amenée à collecter et traiter certaines données à caractère personnel, notamment par l’intermédiaire des formulaires présents sur le site.
Ces traitements sont réalisés conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit « RGPD », ainsi qu’à la législation française applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour obtenir davantage d’informations concernant la nature des données collectées, leurs finalités, leurs durées de conservation, les destinataires des données ainsi que l’exercice de vos droits, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez contacter :
[Nom de l’entreprise]
Email : mariepaccompagnement@gmail.com
Vous disposez notamment, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela est applicable, d’un droit à la portabilité de vos données.
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
7. Cookies
Le site est susceptible d’utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis, des cookies destinés notamment à mesurer l’audience du site ou à permettre l’utilisation de services proposés par des tiers.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer l’utilisation des cookies concernés par l’intermédiaire du module de gestion des cookies mis à sa disposition sur le site.
Pour davantage d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de cookies du site.
8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et sous réserve des règles impératives attribuant compétence à une juridiction déterminée, les juridictions françaises seront compétentes.
9. Contact
Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter :
[Nom de l’entreprise]
[Adresse complète]
Email : [email]
Téléphone : [numéro de téléphone]